Vous êtes ici : Accueil > Pratique > Mentions légales

Mentions légales

Les flux rss du siteImprimer la page

Edition

Editeur du site

CHAMBRE DEPARTEMENTALE D’AGRICULTURE DE L'ORNE (ci-après dénommée CA 61)
52, bd du 1er Chasseurs
CS 80036 - 61001 ALENCON Cedex
Tél : 02 33 31 48 25 ou 02 33 31 49 34
accueil@remove-this.orne.chambagri.fr

N° SIRET : 18610004600017

L'adresse du site web : www.chambre-agriculture-61.fr
Le Directeur de la Publication du site internet est M. Arnauld BESNARD-BERNADAC en sa qualité de Directeur de la Chambre Départementale d'agriculture de l'Orne.
Le site a été développé par le Service Communication de la Chambre d'agriculture de Normandie.
La maintenance est assurée par le Service Communication de la Chambre d'agriculture de Normandie.

Conception et réalisation du site :

Assemblée Permanente des Chambres d’Agriculture (ci-après dénommée l’"APCA")
9 avenue George V
75008 Paris
Etablissement public à caractère administratif, régi par les articles L. 513-1 et suivants du code rural et de la pêche maritime
Tél : +33 1 53 57 10 10
Fax : +33 1 53 57 10 05
accueil@apca.chambagri.fr
Site réalisé avec le CMS Typo3.

Chambre d'agriculture de l'Orne (ci-après dénommée CA 61)
Service Communication - Chambre d’agriculture de l’Orne
52, bd du 1er Chasseurs
CS 80036 - 61001 ALENCON Cedex
Tél : 02 33 31 48 25 ou 02 33 31 49 34
accueil@remove-this.orne.chambagri.fr

Société E-magineurs
33 quai Arloing
Bâtiment C
F - 69009 Lyon
Tél : +334 37 37 88 00
Fax : +334 62 53 23 78
info@remove-this.e-magineurs.com
www.e-magineurs.com

 

Hébergement du site :

E-magineurs
Agence digitale
35B, rue Marc Bloch 
69007 LYON
Tél : +33 4 37 37 88 00
www.e-magineurs.com

Données à caractère personnel

Formulaire de Contact : les messages électroniques comprenant les coordonnées de l’Utilisateur (Nom, prénom, e-mail) sont exploités par l’éditeur pour répondre à vos demandes.
Les données à caractère personnel fournies par l’Utilisateur et collectées par l’éditeur sur le site sont traitées en toute confidentialité et sont sauvegardées dans une ou plusieurs bases de données centralisées au niveau de l’éditeur, et l’éditeur a procédé à une déclaration auprès de la CNIL.
Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’Utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification, d’opposition et de suppression des données le concernant. Il pourra exercer ces droits en contactant l’éditeur à l’adresse suivante :

Chambre d'agriculture de l'Orne (ci-après dénommée CA 61)
Service Communication - Chambre d’agriculture de l’Orne
52, bd du 1er Chasseurs
CS 80036 - 61001 ALENCON Cedex
Tél : 02 33 31 48 25 ou 02 33 31 49 34
accueil@remove-this.orne.chambagri.fr

Cookies

Lors des visites de l’Utilisateur sur le Site, un cookie peut s’installer automatiquement sur le logiciel de navigation de l’Utilisateur. Un cookie est un bloc de données qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de l’Utilisateur sur le site mais ne permet pas de l’identifier : les pages qu’il a consultées, la date et l’heure de la consultation, son identifiant et son mot de passe s’il a coché la case "se souvenir de moi".
Ainsi, l’Utilisateur n’aura pas besoin, lors de sa prochaine visite de les saisir à nouveau. Le cookie permet de proposer plus rapidement les informations que l’Utilisateur à lui-même l'habitude de consulter.
Le Site ne conserve pas les données collectées par un cookie au-delà du temps de connexion.
Un cookie est sous le contrôle de l’Utilisateur qui peut le supprimer à tout instant. L’Utilisateur peut également configurer son navigateur pour refuser les cookies, mais cela le prive alors de l'accès à certaines informations.
Pour ce faire, il faut qu’il paramètre son navigateur de la manière suivante :

  • Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 : menu Outils/Options Internet/Onglet Confidentialité, sélectionner le niveau souhaité à l'aide du curseur.
  • Pour Mozilla Firefox : menu Outils/Options Vie Privée/Menu Cookie, sélectionner les options souhaitées.
  • Pour Opéra 6.0 : menu Fichier/Préférence/Vie Privée.
  • Pour Google Chrome : menu Personnaliser et configurer Google Chrome/Outils/Effacer les données de navigation et sélectionner les options souhaitées.
  • Pour les autres navigateurs, consulter l'aide du navigateur utilisé.


Le cas échéant, l’éditeur décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé des services résultant de l’impossibilité pour l’éditeur d’enregistrer ou de consulter les cookies nécessaires à leur fonctionnement.

Propriété intellectuelle - industrielle

Tous les composants visuels ou sonores (contenus, textes, musique, images, illustrations, photographies, témoignages, …) dudit site sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et/ou industrielle réservées pour le monde entier.
La reproduction des textes est autorisée à titre pédagogique sous réserve des conditions suivantes :

  • Respect de l'intégralité des documents reproduits (sans modification ni altération).
  • Citation explicite de la (ou les) source(s) du document, y compris les images. Exemple : "Ce document provient du site Internet  www.chambre-agriculture-61.fr " ou "©  www.chambre-agriculture-61.fr". Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ".
  • Gratuité de la diffusion.

Toute autre utilisation devra faire l'objet d'une autorisation expresse du directeur de la publication concerné.

Les marques et les logos reproduits sur le site sont protégés par leur titulaire à titre de marque.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, par quelque moyen que ce soit et sur quelque support que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire est prohibée au sens des articles L. 713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Une autorisation tacite est donnée lorsque le logo de la Chambre d'agriculture de l'Orne est utilisé pour faire un lien sur la page d’accueil du site Internet www.chambre-agriculture-61.fr sous réserve d’en prévenir, par courtoisie, par courrier électronique, les responsables du site Internet via l’adresse mail isabelle.buard@remove-this.orne.chambagri.fr

Crédits photos : tous droits réservés.

Liens hypertextes

Tout site ayant un lien hypertexte avec le présent Site n’est pas sous contrôle de la Chambre d’agriculture de l'Orne qui déclinent par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. L’Utilisateur est seul responsable de leur utilisation.
La création de liens hypertextes vers l’adresse www.chambre-agriculture-61.fr  ne peut être faite qu’après demande d’autorisation à Mme Isabelle BUARD, Responsable du Service Communication par mail isabelle.buard@remove-this.orne.chambagri.fr

Flux RSS

Les flux RSS sont accessibles à cette page : http://www.chambre-agriculture-61.fr/flux-rss-de-la-chambre/

Limites de responsabilité

L’Utilisateur doit protéger ses équipements techniques et effectuer toutes sauvegardes de ses données. Il est seul responsable de l’utilisation qu’il peut faire du service.
L’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site se fait sous l’entière et seule responsabilité de l’Utilisateur, qui assume la totalité des conséquences pouvant en découler.
L’éditeur met tout en œuvre pour offrir aux Utilisateurs des informations et des documents fiables. Néanmoins des erreurs et/ou inexactitudes peuvent être présentes.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.